Projet stratégique : tokenisation de l’énergie verte et conformité MiCA pour partenaires d’entreprise

Projet stratégique privé – Tokenisation de certificats d’énergie verte

Appel privé à collaboration technique et stratégique | Entreprises confirmées uniquement

Chez META Channel Corporation (écosystème transnational d’exécution juridique et technologique), nous sommes en train d’activer un modèle privé de structuration et de tokenisation d’actifs environnementaux, en commençant par les certificats d’énergie renouvelable. Nous ne cherchons pas à reproduire les idées d’autrui. Notre valeur différentielle réside dans l’architecture juridique, la conformité à MiCA et la capacité à nous connecter aux capitaux internationaux.

Il ne s’agit pas d’un projet théorique ni expérimental. Il est en phase d’activation réelle. Nous disposons déjà d’un modèle de structuration, de cas pilotes et de canaux de distribution. Nous recherchons des partenaires techniques et financiers capables d’apporter une réelle capacité opérationnelle dans l’un des domaines suivants :

Nous recherchons des entreprises spécialisées (pas de freelances) dans une ou plusieurs de ces fonctions critiques (nous recherchons des associés pour des domaines précis ou un partenaire stratégique capable d’intégrer plusieurs de ces fonctions) :

1. Audit de certificats environnementaux

Vérification de l’origine et de la validité des certificats d’énergie verte ou d’empreinte carbone.

Expérience des I-REC, des garanties d’origine (GO), des certificats nationaux ou similaires.

Présence ou couverture en Amérique latine (LATAM) et/ou en Europe souhaitée.

2. Structuration juridique et contractuelle (token-linked contracts)

Rédaction de contrats « off-chain » liant des actifs physiques à des tokens.

Connaissance approfondie des smart legal contracts et de la tokenisation adossée à un véritable fondement juridique.

3. Conformité réglementaire et MiCA

Analyse juridique visant à déterminer si le token relève de la catégorie utility ou security au regard du règlement MiCA.

Expérience de la documentation analogue au livre blanc exigé par la réglementation européenne.

Une vision comparée LATAM/UE est un atout.

4. Développement blockchain et smart contracts

Mise en œuvre en ERC-20, ERC-721 ou ERC-1155.

Capacité à auditer et à déployer des contrats intelligents sûrs et évolutifs.

Interopérabilité et maîtrise des coûts (gas fees, sécurité, conservation, etc.).

5. Conception fiscale internationale

Structuration fiscale efficiente des structures sociétaires internationales et des opérations d’investissement.

Connaissance des conventions de double imposition, de la fiscalité des tokens, etc.

6. Gouvernance des actifs tokenisés

Conception de modèles de gouvernance décentralisée ou hybride.

Protocoles de résolution des conflits, audit des droits et mécanismes antifraude.

Être une entreprise ou un cabinet confirmé : les propositions de freelances individuels ne seront pas prises en compte.

Maîtrise technique de l’approche juridique et technologique de la tokenisation (nous ne recherchons ni crypto-évangélistes ni généralistes du numérique).

Capacité d’exécution réelle, démontrable par une expérience antérieure ou des actifs en cours.

Capacité opérationnelle immédiate.